Conditions Générales d'Utilisation
Fonctionnement
eBuyClub permet à un membre d'être remboursé d'une partie des achats qu'il a effectués chez les sites marchands partenaires d'eBuyClub. Le remboursement est soit un pourcentage du montant HT et hors frais de port de l'achat soit un montant fixe (bonus).
S'il appartient à une équipe, le membre gagnera aussi un pourcentage ou un bonus sur les achats en ligne réalisés par les autres membres de son équipe selon les conditions ci-après.
Les membres peuvent également gagner des bonus en effectuant d'autres types d'actions (inscription sur certains sites, ...etc.).
L'utilisation de certains moyens de paiement permet d'augmenter les gains pour certains marchands (informations précisées dans l'annuaire des marchands partenaires).

Un membre qui s'inscrit à eBuyClub et qui, par ce fait, accepte les conditions d'utilisation décrites ici, est titulaire d'un compte accessible avec son identifiant et son mot de passe. Il est autorisé d'ouvrir un seul compte par personne physique (identifiée par ses prénom, nom et adresse postale). Ce compte répertorie l'ensemble des opérations effectuées sur les sites partenaires et les gains collectés. Les montants des gains pour les achats sont calculés en fonction du montant de l'achat (HT, hors frais de port et réductions) et du pourcentage en vigueur au moment de l'achat.

En acceptant les Conditions Générales d'Utilisation, vous acceptez d'être abonné de fait aux newsletters eBuyClub et aux offres de nos partenaires. En adhérant aux offres publicitaires, vous acceptez de recevoir sur votre adresse électronique des e-mails publicitaires, et sur votre téléphone portable des SMS publicitaires que nous vous adresserons pour le compte de tiers (les Annonceurs). En adhérant aux MégaDeals du jour, vous acceptez de recevoir sur votre adresse électronique des emails proposant les meilleures offres près de chez vous.

Le membre, pour pouvoir bénéficier des gains, doit respecter la procédure suivante:
1. Se connecter à www.ebuyclub.com et s'authentifier avec son login et mot de passe.
2. Cliquer sur le logo/promotion du marchand ou utiliser nos moteurs de recherche.
3. Saisir son e-mail de membre (pseudo@ebuyclub.com) dans le formulaire du marchand

Les remises sont validées uniquement si :
- La procédure décrite ci-dessus a été respectée
- La commande a été finalisée
- Le partenaire a payé le montant de la commission due au site www.ebuyclub.com.

Les gains sont crédités sur le compte du membre qui peut à tout moment encaisser ses gains lorsque :
- Le CashBack est validé (en bleu dans le détail des gains). Aucun minimum n'est requis pour encaisser son CashBack par virement bancaire. Pour un encaissement par chèque, il faut un minimum de 10€ de CashBack validé.
- Le total des gains validés atteint 30€. (en vert dans le détail des gains)

Le membre devra choisir son mode de rémunération (minimum de 10€ pour un encaissement par chèque) et vérifier l'exactitude de ses données personnelles renseignées dans la rubrique "Mon compte". Le règlement lui parviendra dans un délai de 15 jours (hors délai d'acheminement). Le solde est purgé automatiquement si le membre ne fait aucun achat pendant une durée de 12 mois. Au bout d'un an d'inactivité le membre sera automatiquement désinscrit du site.
Les frais de traitements des paiements sont gratuits pour les virements et de 1€ pour chaque chèque envoyé.
De plus, dès que le CashBack validé du membre atteint 5€, ce dernier peut acheter des cadeaux dans la boutique cadeaux eBuyClub en payant avec son CashBack validé.

Le membre reçoit son cadeau dans un délai de 15 jours (hors délai d'acheminement). Tout cadeau non reçu doit être signalé à eBuyClub avant 1 mois (au-delà de ce délai, aucune enquête auprès du transporteur ne sera faite) : http://www.ebuyclub.com/Aide-contactez-nous.jsp
Le membre devra choisir son mode de rémunération (à défaut par chèque) et vérifier l'exactitude de ses données personnelles renseignées dans la rubrique " Mon compte ". Le règlement lui parviendra dans un délai de 15 jours (hors délai d'acheminement). Le solde est purgé automatiquement si le membre ne fait aucun achat pendant une durée de 12 mois. Au bout d'un an d'inactivité le membre sera automatiquement désinscrit du site.
Les frais de traitements des paiements sont gratuits pour les virements et de 1€ pour chaque chèque envoyé.
En cas de rejet du virement, des frais de traitement de 2.50 € seront déduits des gains accumulés.

Les réductions affichées pour les différents sites marchands peuvent être modifiées à tout moment. Certains marchands ont des restrictions mentionnées dans liste des marchands ( Par exemple pour VoyageSNCF pas de CashBack sur les billets de trains).

Plebicom se réserve le droit de demander le remboursement de sommes indûment perçues par exemples pour des commandes annulées ou des gains de parrainage frauduleux.

A noter que tous les mails adressés au mail eBuyClub d'un membre sont instantanément renvoyés vers le mail personnel du membre saisi au moment de l'inscription. L'Adresse eBuyClub est un outil mis à la disposition des membres par eBuyClub dont eBuyClub garde l'entière maîtrise et auquel eBuyClub a intégralement accès. eBuyClub est amenée à utiliser les informations contenues dans les messages envoyés à l'adresse eBuyClub, afin notamment de calculer les CashBack, ce dont le Membre est averti, et qu'il autorise.

CODES DE REDUCTION
eBuyClub ne peut garantir l'exactitude et l'exhaustivité des codes de réduction publiés sur son site, dont les contenus sont la seule responsabilité des marchands ou des internautes. Ainsi, eBuyClub, ne saurait être tenue pour responsable de tous préjudices directs ou indirects du fait d'une information mal utilisée.
Enfin, le CashBack est cumulable uniquement avec les codes de réduction postés sur le site par eBuyClub.

BONUS EXPRESS
Seuls les membres eBuyClub peuvent participer au Bonus express

Pour participer, il faut être identifié sur le site www.ebuyclub.com. Il faut ensuite obtenir un code en composant un numéro audiotel, tel qu'indiqué sur le site et dont le coût d'un appel depuis un poste fixe est également indiqué sur le site. A chaque participation, 0.50€ de bonus sont crédités sur le compte du membre. L'encaissement des gains est soumis aux conditions générales d'utilisation décrites ci-dessus.

Un code obtenu est utilisable une seule fois et il est valable pendant 24 heures à partir du moment où il a été obtenu.

BONUS INSCRIPTION

eBuyClub mène sur certaines périodes des opérations de bonus à l'inscription. Ces bonus spéciaux peuvent être relayés sur le site eBuyClub.com, ou parfois sur des sites événementielles dédié à la promotion du cashback et d'eBuyClub.
- Bonus de 3€ alloués lors de l'inscription sur le site eBuyClub : ce bonus est validé sur le compte du membre si il achète pour un montant de 46€ HT via eBuyClub.com chez un partenaire en bonne et due forme, dans les 2 mois qui suivent l'inscription. Le Membre pourra récupérer ses gains selon les conditions indiqués dans le paragraphe "Fonctionnement" de ces mêmes CGU.
- Bonus de 10€ alloués lors de l'inscription via le site PayeMaFacture.com : ce bonus est validé sur le compte du membre si il achète pour un montant de 46€ HT via eBuyClub.com chez un partenaire en bonne et due forme, dans les 2 mois qui suivent l'inscription à l'opération. Le Membre pourra récupérer ses gains selon les conditions indiqués dans le paragraphe "Fonctionnement" de ces mêmes CGU.

LE PARRAINAGE
Un membre peut parrainer d'autres membres sur eBuyClub (filleuls).
Si le filleul effectue un ou plusieurs achats via eBuyClub d'un total de 46€ HT, le filleul est alors considéré comme actif et le parrain touche un bonus de 5€ sur son compte eBuyClub. Un membre ne peut parrainer qu'une seule personne physique majeure par foyer (que ce soit dans son propre foyer ou dans un autre foyer). Un seul compte par personne peut être ouvert (même nom et/ou même adresse). Le parrain doit être en mesure de communiquer l'identité et les coordonnées de ses filleuls à eBuyClub. En cas de litige, eBuyClub peut vérifier ces données et contacter tous les filleuls. Dans le cas où les conditions ne sont pas respectées, eBuyClub se réserve le droit d'invalider les bonus de parrainage.




Règlement du Jeu-Concours


"parrainage soldes" du 11 janvier 2012 au 15 février 2012

Article 1 - Organisation
La société Plebicom, société anonyme au capital de 146.625,00 euros, dont le siège est situé 17, rue de la banque - 75002 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 433 817 111 00068 présente sur son site Internet www.ebuyclub.com organise un jeu-concours gratuit et sans obligation d'achat intitulé « parrainage soldes».

Ce jeu concours se déroulera pendant la période du 11 janvier 2012 au 15 février 2012.

Article 2 - Participation
La participation à ce jeu-concours gratuit et sans obligation d'achat est ouverte à toute personne physique majeure à la date de participation résidant en France métropolitaine, à l'exclusion du personnel de la société Plebicom et des membres de leur famille.

La participation est strictement nominative et le joueur ne peut en aucun cas jouer sous plusieurs pseudos ou pour le compte d'autres participants.
Toute identification ou participation incomplète ou erronée, volontairement ou non ou réalisée après la date limite ou sous une autre forme que celle prévue sera considérée comme nulle.

Pour participer, il est nécessaire d'avoir une adresse mail valide et de s'inscrire sur www.ebuyclub.com.

Toute participation ayant été effectuée en dehors des dates du jeu-concours ne sera pas prise en compte pour le tirage au sort.

Un membre peut parrainer d'autres membres et aura son compte crédité d'un gain selon les conditions précisées dans la rubrique parrainage. Un membre ne peut parrainer qu'une seule personne physique majeure par foyer (que ce soit dans son propre foyer osu dans un autre foyer). Un seul compte par personne peut être ouvert (même nom et/ou même adresse).
Le parrain doit être en mesure de communiquer l'identité et les coordonnées de ses filleuls à eBuyClub. En cas de litige, eBuyClub peut vérifier ces données et contacter tous les filleuls.
Dans le cas où les conditions ne sont pas respectées, eBuyClub se réserve le droit d'invalider les bonus de parrainage.
Article 3 - Modalités
Le jeu concours se déroulera pendant la période du 11 janvier 2012 au 15 février 2012.
Pour participer au jeu-concours, il suffit de s'inscrire avec une adresse email valide sur www.ebuyclub.com et d'envoyer un maximum d'invitations à s'inscrire sur eBuyClub.com selon les conditions de parrainage d'eBuyClub.com (http://www.ebuyclub.com/TermeCondition.jsp).

Chaque invitation envoyée par email ou via la page facebook d'eBuyClub (onglet Soldons les soldes uniquement) donne une participation au tirage au sort. (ex 10 invitations envoyées = 10 participations au tirage au sort).

Article 4 - Dotations
Pendant la période des soldes hiver 2012 (du 11 janvier 2012 au 15 février 2012), un tirage au sort sera effectué chaque semaine. Le membre tiré au sort se verra remettre un bonus de 150€ sur son compte eBuyClub. Le membre pourra ensuite encaisser ce bonus sur son compte bancaire par virement ou par chèque, selon les modalités précisées dans la page http://www.ebuyclub.com/mes-gains.jsp



Article 5 - Désignation des gagnants


Chacun des gagnants autorise toute vérification concernant son identité et son domicile (adresse postale ou/et Internet). Toutes informations fausses entraînent la nullité irrévocable de la participation concernée.

Article 6 - Dépôt légal
Le présent règlement est déposé via www.reglement.net à la SCP Level - Bornecque Winandy - Bru Nifosi,
huissiers de justice associés 15, Passage du Marquis de la Londe- 78000 - Versailles. Le règlement est adressé gratuitement à toute personne en faisant la demande écrite pendant la durée du jeu-concours à l'adresse suivante : Plebicom - jeu concours « Parrainage soldes», 17 rue de la banque - 75002 Paris.
Le timbre nécessaire à la demande par courrier de règlement sera remboursé sur simple demande sur la base du tarif lent "Lettre" en vigueur.
Article 7 - Litiges et responsabilités
La participation à ce jeu-concours implique l'acceptation sans réserve du règlement dans son intégralité. Plebicom tranchera souverainement tout litige relatif au jeu et à son règlement.
Il ne sera répondu à aucune demande téléphonique ou écrite concernant l'interprétation ou l'application du présent règlement, les mécanismes ou les modalités du jeu et sur la liste des gagnants.
Article 8 - Remise de prix
Du fait de l'acceptation de leur prix, les gagnants autorisent Plebicom à utiliser leur nom, prénom, adresse postale ou Internet dans toute manifestation publi-promotionnelle liée aux présents jeux-concours sans que cette utilisation puisse donner lieu à une quelconque contrepartie autre que le prix gagné.

Article 9 - Convention de Preuve
Sauf en cas d'erreurs manifestes, il est convenu que les informations résultantes des systèmes de jeu de Plebicom ont force probante dans tout litige quant aux éléments de connexion et au traitement informatique des dites informations relatives au jeu.

Article 10 - Informatique et Libertés
En application de la loi informatique et liberté du 6 Janvier 1978, les participants disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données les concernant. Les participants peuvent exercer ce droit, par demande écrite adressée à Plebicom à l'adresse visée à l'article 1 du présent règlement.

Article 11 - Remboursement des frais de jeu
En cas de débours, tout participant peut obtenir sur demande le remboursement des frais correspondant au temps de jeu estimé depuis un téléphone fixe, au tarif France Telecom, sur la base d'une connexion de 3 mn au tarif réduit. La demande de remboursement doit être envoyée par courrier, à l'adresse du jeu (article VI), accompagnée d'un RIB, et d'un courrier indiquant la date et l'heure de la connexion, au plus tard 30 jours après la date de clôture du jeu, cachet de la poste faisant foi. Les frais engagés par le participant pour le timbre nécessaire à cette demande seront remboursés sur simple demande écrite sur la base du tarif lent " lettre " en vigueur. Une seule demande de remboursement par participant inscrit au jeu et par enveloppe (même nom, même adresse).Les demandes incomplètes ne seront pas prises en compte.
Etant observé qu'en l'état actuel des offres de service et de la technique, certains fournisseurs d'accès à Internet offrent une connexion gratuite ou forfaitaire aux internautes, il est expressément convenu que tout accès au site s'effectuant sur une base gratuite ou forfaitaire (tels que notamment connexion par câble, ADSL ou liaison spécialisée) ne pourra donner lieu à aucun remboursement, dans la mesure où l'abonnement aux services du fournisseur d'accès est dans ce cas contracté par l'internaute pour son usage de l'Internet en général et que le fait pour le participant de se connecter au site et de participer au jeu ne lui occasionne aucun frais ou débours supplémentaire.




LES « EBUYTEAM »
Un membre peut créer ou rejoindre une équipe pour gagner encore plus d'avantages sous forme d'argent. Dans ce cas pour chaque achat des membres de l'équipe, la cagnotte de l'équipe se crédite de 0,3% du montant des achats HT (hors frais de port et réduction) ou de 0,3 euros dans le cas des marchands qui rémunèrent avec un bonus.

Tous les trimestres, cette cagnotte est partagée entre tous les membres de l'équipe qui ont dépensé au minimum 100 euros HT (hors frais de port et réduction) dans le trimestre.

Attention vous ne pouvez ouvrir qu'un seul compte par foyer fiscal (identifié par nom prénom, l'adresse postale).
De ce fait, vous vous engagez à ne pas inviter dans votre eBuyTeam des membres qui appartiendraient au même foyer fiscal.
Plebicom se réserve le droit, à tout moment, d'invalider les bonus eBuyTeam ou de demander le remboursement de sommes indûment perçues aux membres qui n'ont pas respecté les conditions ci-dessus.

Pour qu'un membre d'une équipe soit éligible au partage de cagnotte, il faut:
- qu'il ait dépensé au minimum 100 euros HT d'achats dans le trimestre.
- que 3 membres de l'équipe aient fait au moins un achat dans ce trimestre.
- que l'équipe ait plus de 5 équipiers.

Un membre peut changer d'équipe à tout moment mais perdra la possibilité de gagner le bonus de l'équipe qu'il quitte.

MODIFICATIONS
Un membre peut changer toutes ses informations nominatives et l'email de reroutage. eBuyClub se réserve le droit de modifier à tout moment les pourcentages attribués aux membres ou le principe de la cagnotte.

SOCIAL SHOPPING
eBuyClub vous permet de partager des informations avec vos réseaux d'amis afin de vous aider à mieux acheter sur Internet ou près de chez vous.
Les informations que vous publiez vous appartiennent et vous pouvez paramétrer à la fois le type d'informations que vous diffusez et à qui ainsi que le type d'informations que vous recevez et de qui.
Si vous diffusez du contenu protégé par des droits de propriété intellectuelle, vous nous donnez une licence gratuite et mondiale pour l'utilisation de ces contenus. Ces contenus pourront être indexés par les moteurs de recherche.
Vous vous engagez :
- A ne pas diffuser des messages commerciaux sans notre autorisation ,
- A ne pas récupérer ou ne pas diffuser de façon automatique des informations sans notre autorisation,
- A ne pas avoir de propos injurieux, raciste ou des activités illégales ou à publier des contenus illicites( pornographie, violences, etc)
- A ne pas fournir de fausses informations,
- A ne pas diffuser du contenu pour lesquels vous n'avez pas les droits si ceux-ci sont protégés par des droits d'auteurs ou des droits de propriété intellectuelle

RESPONSABILITE D'EBUYCLUB
eBuyClub s'efforce de rendre disponibles tous ses services 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. S'il y a une interruption du service pour des raisons de maintenance ou pour toute autre raison, eBuyClub ne peut en être tenu pour responsable.
EBuyClub ne pourra être tenu responsable de la perte d'emails, le membre doit s'assurer de la validité de son adresse email personnelle apparaissant dans son compte.
eBuyClub se réserve le droit de radier un membre s'il ne respecte pas les règles de bon fonctionnement du service. Son compte sera alors clos et le solde envoyé à son propriétaire. eBuyClub.com est exploité par la société Plebicom, SA au capital de 113 491,66 euros dont le siège social est situé au 17 rue de la Banque 75002 Paris.
eBuyClub rappelle que les photos présentes sur le site n'ont aucune valeur contractuelle et que les informations affichées sont susceptibles de changements.
Il est rappelé que l'utilisation des services proposés par certains marchands nécessite une vigilance particulière de votre part, et notamment que certains produits ou services sont soumis à des réglementations particulières et/ou accessibles qu'à certaines catégories d'utilisateurs ou visiteurs du site.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
eBuyClub protège les données personnelles et la vie privée de ses membres. eBuyClub collecte directement les informations d'inscription du membre et les informations sur ses achats contenues dans les mails. Le membre autorise eBuyClub.com à utiliser les informations contenues dans les emails de confirmation de commande, annulation, livraison partielle, afin de calculer le montant dû et de créditer son compte. Ces données ne seront utilisées d'aucune autre manière, seules les statistiques sur les catégories d'achats seront utilisées par eBuyClub pour afficher sur le site des offres ciblées.
Les données personnelles collectées lors de l'inscription à eBuyClub.com permettent la gestion des comptes des membres. eBuyClub s'engage à ne jamais porter à la connaissance de tiers les informations nominatives communiquées par ses membres lors de leur inscription.
A tout moment un membre peut modifier ses préférences dans la rubrique mes préférences. Un membre ne peut connaître l'origine des achats des membres de son équipe.

INFORMATIQUE ET LIBERTES
Conformément à la loi Informatique et Libertés, le traitement des informations nominatives relatives au membre a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL (Déclaration n°738626). Conformément à la loi du 6 janvier 1978, le membre dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès d'eBuyClub.com par courrier à l'adresse postale suivante:

Service Client eBuyClub
PLEBICOM, 17 rue de la Banque - 75002 Paris